L’IA et l’avenir de l’art : Repenser la protection au-delà de la paternité humaine

« L’art de l’IA, ce n’est pas du vrai art. » Cette affirmation a suivi la victoire de Théâtre D’opéra Spatial, l’image créée par Jason Allen à l’aide de Midjourney, qui a remporté le premier prix au concours des beaux-arts de la foire de l’État du Colorado en 2022. Allen a passé plus de 80 heures à affiner ses invites (ou « prompts ») et à éditer l’image finale, mais beaucoup ont rejeté l’œuvre en la qualifiant de production machine. La controverse a ravivé une vieille question : accordons-nous de la valeur à l’art pour la créativité qui le produit ou pour la forme qui s’offre au regard? Cette même question confronte désormais le droit d’auteur.

Si un humain façonne l’invite, pourquoi les outils d’IA seraient-ils traités différemment d’un stylo ou d’un pinceau? L’art généré par l’IA teste déjà les limites du droit d’auteur et, pour comprendre comment la loi devrait réagir, nous devons examiner ce qui se passe avant l’invite, après l’invite, et dans les zones grises juridiques qui se trouvent entre les deux.

Avant l’invite

Avant même qu’un utilisateur n’écrive une seule invite, les développeurs entraînent les modèles d’IA sur de vastes ensembles de données d’images créées par des humains, souvent collectées sans permission et utilisées sans compensation. Cette pratique soulève un conflit fondamental, où la liberté d’innover se heurte aux droits des artistes de contrôler l’utilisation de leur travail. Trois problèmes juridiques en découlent : l’utilisation non autorisée de matériel protégé par le droit d’auteur, le préjudice économique causé par le mimétisme de l’IA et la portée incertaine des exceptions existantes en vertu de la Loi sur le droit d’auteur.

Les développeurs entraînent des outils d’IA comme Stable Diffusion, Midjourney et DALL-E 2 sur des milliards d’images moissonnées, créées par des artistes humains. En s’appuyant sur ces ensembles de données, ces systèmes peuvent reproduire l’apparence et l’ambiance d’un artiste spécifique avec une précision frappante. Dans certains cas, ils reproduisent même des éléments reconnaissables de l’œuvre de cet artiste, comme on le voit dans les tendances visant à recréer des photos « dans le style du Studio Ghibli ». Grâce à ce processus, l’IA commence à ressembler moins à un outil neutre et plus à un imitateur numérique.

La capacité de l’IA à imiter un style artistique menace d’avoir des conséquences économiques directes sur les artistes. Les industries créatives du Canada génèrent environ 60 milliards de dollars par année. Désormais, les artistes doivent rivaliser avec des outils capables de produire du contenu instantanément, à grande échelle et sans compensation. Même si les systèmes d’IA s’inspirent d’œuvres protégées, la loi protège l’expression, et non le style; les palettes de couleurs, les coups de pinceau et l’ambiance générale ne sont pas protégés. Cela laisse les artistes exposés à ce qui ressemble à de l’appropriation, mais qui, techniquement, ne constitue pas une violation. Le tollé suscité par Théâtre D’opéra Spatial a rendu cette tension visible. La victoire de Jason Allen à la foire de l’État du Colorado est devenue un point central non pas parce que l’image manquait d’effort ou de beauté, mais parce que son style semblait emprunté et sa création, aux yeux de certains, non méritée.

Même si les artistes pouvaient formuler une revendication de violation contre les développeurs d’IA, les exceptions au droit d’auteur pourraient protéger ces développeurs de toute responsabilité. L’article 30.71 de la Loi sur le droit d’auteur permet les reproductions temporaires, mais seulement lorsqu’elles font partie d’un processus technique, existent brièvement et soutiennent une utilisation non contrefaisante. Parallèlement, l’article 29 permet l’utilisation équitable aux fins de recherche, une catégorie que les tribunaux ont interprétée avec une grande souplesse, y compris dans certains contextes commerciaux. Ces dispositions donnent aux développeurs une marge de manœuvre pour soutenir que l’entraînement de l’IA sur du matériel protégé est légal. En même temps, elles laissent les artistes sans protection claire. Toute contestation judiciaire dépendrait de la volonté des tribunaux d’étendre la doctrine existante à un contexte que la loi n’avait jamais anticipé.

Après l’invite

L’incertitude juridique ne s’arrête pas une fois que les développeurs ont entraîné un modèle d’IA; elle se déplace vers les résultats (extrants) et vers les utilisateurs qui les façonnent. Alors que les créateurs consacrent temps et efforts à diriger les outils d’IA, la loi doit décider si le résultat est admissible à la protection du droit d’auteur. La question clé est de savoir si l’utilisation de l’IA équivaut à la qualité d’auteur… ou à quelque chose de moins.

Théâtre D’opéra Spatial illustre à quel point la loi demeure incertaine. Jason Allen a généré plus de 600 invites textuelles pour guider la production de Midjourney. Ensuite, il a édité le résultat dans Photoshop et en a amélioré la résolution à l’aide de Gigapixel AI. L’image finale reflète à la fois un jugement esthétique et un raffinement technique. Pourtant, il n’est pas clair si ce processus franchit le seuil juridique de la qualité d’auteur.

En vertu du paragraphe 5(1) de la Loi sur le droit d’auteur, le droit d’auteur ne protège que les œuvres « originales ». Dans l’arrêt CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, la Cour suprême a statué que l’originalité exige talent et jugement, ce qui signifie un effort intellectuel plutôt que quelque chose qui peut être « caractérisé comme un exercice purement mécanique ». Bien que la Loi n’exige pas explicitement un auteur humain, le droit canadien le présume. Par conséquent, il est peu probable que les tribunaux protègent une œuvre générée entièrement par l’IA.

L’incertitude réside dans l’entre-deux. Lorsqu’une personne sélectionne des invites, affine les résultats et ajoute des modifications supplémentaires, ce processus peut satisfaire à la norme établie dans l’arrêt CCH. Mais la frontière entre la qualité d’auteur et l’assistance est mince et, sans réforme législative, les tribunaux devront la tracer au cas par cas.

Conséquences juridiques

Le droit d’auteur peine à s’adapter à l’utilisation de l’IA dans l’art, pourtant il demeure la seule norme par laquelle les tribunaux et les agences peuvent juger des droits légaux des créateurs. Lorsque les artistes divulguent comment ils créent leur travail, ils risquent de perdre leur protection s’ils ont utilisé l’IA. Dans un système qui ne reconnaît que la paternité humaine, le silence est devenu une stratégie.

Dans l’affaire Thaler v. Comptroller-General of Patents, un tribunal britannique a rejeté une demande de brevet pour une invention produite par DABUS, un système d’IA. Stephen Thaler a refusé de nommer un inventeur humain parce qu’il n’en existait aucun. Le tribunal a noté que le Parlement n’avait pas prévu d’inventeurs non humains, mais a tout de même appliqué la loi telle qu’elle est écrite. Thaler a perdu la protection.

Jason Allen a fait un choix différent. En 2022, il a demandé un droit d’auteur américain pour Théâtre D’opéra Spatial sans révéler que Midjourney avait généré l’image. Le Bureau du droit d’auteur (Copyright Office), déjà au courant de la controverse, a enquêté. Allen a refusé de divulguer l’ampleur de ses retouches post-invite et l’enregistrement lui a été refusé.

Ces cas exposent un système façonné par des hypothèses dépassées. Tant que les législateurs ne réviseront pas la manière dont les systèmes de brevets et de droit d’auteur définissent le travail créatif, les créateurs continueront de devoir choisir entre l’honnêteté et la protection.

Solutions

La loi n’a pas besoin de traiter les systèmes d’IA comme des auteurs, mais elle doit reconnaître comment les humains les utilisent pour créer. Les créateurs investissent déjà temps, talent et jugement pour façonner les œuvres générées par l’IA. Le cadre actuel ne leur offre aucune protection claire. À l’avenir, les législateurs peuvent limiter le droit d’auteur aux auteurs humains, élargir la définition de la qualité d’auteur ou créer un nouvel ensemble de droits pour le contenu généré par l’IA.

La première option trace une ligne ferme. Seuls les humains peuvent revendiquer un droit d’auteur. Si aucun humain n’atteint le seuil d’originalité, l’œuvre entre dans le domaine public. Cela maintient la cohérence de la loi, mais laisse les créateurs exposés, même lorsque leur implication est substantielle.

La deuxième option redéfinit qui compte comme auteur. Elle attribue des droits à la personne qui a dirigé ou arrangé l’œuvre, même si elle n’a pris aucune décision créative directe. Cela pourrait inclure les ingénieurs d’invites, les conservateurs d’ensembles de données ou les éditeurs. Cette approche élargit la couverture, mais risque d’attribuer la qualité d’auteur là où aucune véritable paternité n’a eu lieu.

La troisième voie évite ce problème. Les législateurs pourraient créer un ensemble distinct de droits pour les œuvres générées par l’IA. Ces droits ne dépendraient pas de l’identification d’un auteur humain. Au lieu de cela, ils accorderaient une protection économique limitée à la personne qui a façonné le résultat. Le droit d’auteur fonctionne déjà ainsi dans d’autres domaines, comme les enregistrements sonores. Ce modèle protège l’investissement créatif sans exiger que la loi traite l’œuvre générée par l’IA comme une œuvre de paternité humaine.

Parmi ces options, la troisième offre la solution la plus réaliste et la plus flexible. Elle évite d’étirer le sens de la qualité d’auteur, tout en protégeant le travail que les créateurs investissent dans les œuvres assistées par l’IA. Il suffit de regarder l’œuvre elle-même : Théâtre D’opéra Spatial ressemble assurément à du « vrai art ». La loi n’a pas besoin de qualifier Jason Allen d’auteur, mais elle devrait reconnaître que ce qu’il a créé mérite une protection.

Les opinions exprimées sont celles de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement la position de politique de la CIPPIC.